MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 21 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse www.lesfilmsdutitan.fr, est édité par :

LES FILMS DU TITAN

Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 100 euros

Siège social :
200 rue de la Croix Nivert
75015 Paris
France

Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro :

SIREN : 992 434 407

SIRET du siège : 992 434 407 00019

Numéro de TVA intracommunautaire : FR74 992 434 407

Activité principale : distribution de films cinématographiques

La société exerce également une activité de production de films, conformément à son objet social.

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Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

Monsieur Jean-Marc Merlent,
Président de la société LES FILMS DU TITAN.

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Contact

E-mail : contact@lesfilmsdutitan.fr

Téléphone : 07 82 10 45 27

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd.

Wix.com Ltd.
40 Namal Road
75001 Tel Aviv
Israël

Le site internet des Films du Titan est actuellement exploité au moyen des services de la plateforme Wix.

3. Objet du site

Le site www.lesfilmsdutitan.fr a notamment pour objet de présenter la société LES FILMS DU TITAN, son activité de distribution et de production cinématographique ainsi que les œuvres cinématographiques distribuées, produites ou présentées par la société.

Le site peut notamment présenter des informations relatives aux films, leurs affiches, photographies, bandes-annonces, synopsis, équipes artistiques et techniques, dates de sortie ainsi que toute information destinée aux professionnels et au public.

Les informations publiées sur le site sont susceptibles d'être modifiées à tout moment, notamment en fonction de l'évolution des calendriers de sortie, des disponibilités des œuvres et de l'actualité de la société.

4. Accès au site

L'accès au site est libre et gratuit, sauf éventuels services spécifiquement proposés dans des conditions particulières.

LES FILMS DU TITAN s'efforce d'assurer l'accessibilité du site dans des conditions normales d'utilisation.

Toutefois, la société ne peut garantir une disponibilité permanente du site ni l'absence d'interruption, de dysfonctionnement ou d'erreur.

L'accès au site peut notamment être temporairement interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou pour toute autre raison technique.

LES FILMS DU TITAN ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant d'une indisponibilité temporaire du site.

5. Propriété intellectuelle

Le site et l'ensemble des éléments qui le composent sont susceptibles d'être protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sont notamment concernés, sans que cette liste soit limitative :

• la dénomination et le logo LES FILMS DU TITAN ;

• les textes ;

• les photographies ;

• les affiches de films ;

• les bandes-annonces ;

• les vidéos ;

• les illustrations ;

• les graphismes ;

• les éléments sonores ;

• les contenus éditoriaux ;

• la mise en page et la structure du site ;

• les bases de données éventuellement présentes sur le site.

Les éléments appartenant à LES FILMS DU TITAN sont la propriété exclusive de la société, sauf mention contraire.

Les éléments relatifs aux films distribués ou présentés sur le site peuvent toutefois appartenir aux producteurs, réalisateurs, auteurs, artistes, sociétés de production, ayants droit ou autres titulaires de droits concernés.

La mise à disposition de ces éléments sur le site n'emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au profit des visiteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, diffusion, extraction ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, sans autorisation préalable du titulaire des droits concerné, est interdite lorsque celle-ci n'est pas permise par la loi.

6. Marques et signes distinctifs

La dénomination LES FILMS DU TITAN, ainsi que les logos, signes distinctifs, noms de films et autres éléments protégés présents sur le site peuvent constituer des marques ou autres éléments protégés par la législation applicable.

Toute utilisation non autorisée de ces éléments est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur.

7. Contenus relatifs aux œuvres cinématographiques

Les informations relatives aux films présentés sur le site sont communiquées à titre informatif.

Les dates de sortie, affiches, synopsis, distributions artistiques et techniques, bandes-annonces, photographies et autres informations peuvent évoluer ou être modifiés sans préavis.

Les droits attachés aux œuvres et aux éléments promotionnels correspondants restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

La présence d'une œuvre sur le site ne signifie pas nécessairement que LES FILMS DU TITAN détient l'ensemble des droits afférents à cette œuvre.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet exploités par des tiers.

LES FILMS DU TITAN n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.

La présence d'un lien vers un site tiers ne constitue pas nécessairement une recommandation ou une approbation de ce site ou de son contenu.

9. Responsabilité

LES FILMS DU TITAN s'efforce de fournir des informations fiables et régulièrement actualisées.

Toutefois, la société ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations publiées sur le site.

L'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.

LES FILMS DU TITAN ne saurait notamment être tenue responsable des dommages résultant :

• d'une interruption ou indisponibilité du site ;

• d'un dysfonctionnement technique ;

• d'une erreur ou omission dans les informations publiées ;

• de l'utilisation d'un contenu du site ;

• de l'accès à un site tiers au moyen d'un lien hypertexte ;

• d'un équipement informatique ou d'une connexion internet défaillante.

10. Données personnelles

LES FILMS DU TITAN peut être amenée à traiter des données personnelles dans le cadre de l'utilisation du site, notamment lorsque l'utilisateur contacte la société ou utilise les fonctionnalités proposées sur le site.

Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément à la réglementation française et européenne applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Pour toute question relative à ses données personnelles, l'utilisateur peut contacter LES FILMS DU TITAN à l'adresse :

contact@lesfilmsdutitan.fr

11. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des traceurs destinés à mesurer l'audience ou à permettre le fonctionnement de certains services tiers.

Lorsque le consentement de l'utilisateur est requis, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.

L'utilisateur peut gérer ses préférences en matière de cookies au moyen de l'outil de gestion mis à disposition sur le site.

Les informations détaillées relatives aux cookies utilisés sont disponibles dans la Politique de cookies du site.

12. Modification des mentions légales

LES FILMS DU TITAN se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment afin notamment de tenir compte de l'évolution du site, de son activité ou de la réglementation applicable.

La version publiée sur le site est la version en vigueur à la date de consultation.

13. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site sera, dans un premier temps, recherché à l'amiable.

À défaut de résolution amiable, et sous réserve des règles impératives de compétence applicables, le litige sera soumis aux juridictions compétentes.

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